Terms and conditions of sale
ARTICLE 1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTES (CGV)
Les présentes conditions générales de vente régissent les produits se trouvant sur le site marchand de la SARL VINCENOT & FILS : www.chateaudeparnay.fr
Elles sont à la libre disposition de l’acheteur qui peut les consulter à tout moment.
Le fait pour le Client de cocher la case « J’ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte » avant de valider sa commande entraîne automatiquement l’acceptation expresse par celui-ci et sans restriction ni réserve des présentes conditions générales de vente.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le bon traitement et le bon acheminement des commandes, le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Le vendeur est libre de modifier à tout moment les présentes CGV. Toute modification éventuelle des CGV ne s’appliquera qu’aux ventes conclues après la modification, les dates figurant sur l’avis de réception de la commande adressé à l’acheteur faisant foi.
La SARL VINCENOT & FILS se réserve le droit, pour tout nouveau client, de lui demander une pièce justificative d’identité et de domicile, avant la validation définitive de sa commande.
Les présentes CGV s’appliquent dans le cadre de la vente aux particuliers.
Protection des mineurs
L’article L 3342-1 du Code de la Santé Publique interdit la vente d’alcool aux mineurs de moins de dix-huit (18) ans. Par conséquent, l’Acheteur s’engage, en validant le bon de commande, à avoir dix-huit (18) ans révolus et la capacité juridique pour pouvoir acheter à la date de cette commande.
Abus d’alcool
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.
ARTICLE 2. LES PRIX
Le prix des produits vendus par la SARL VINCENOT & FILS, exprimé en euros (€), sera celui en vigueur au jour de la commande du Client. Ces prix seront toutefois susceptibles d’être modifiés par la SARL VINCENOT & FILS en fonction des promotions, variations des matières premières, prix des fournisseurs, de l’augmentation ou de la création des taxes applicables dans le secteur d’activité de la SARL VINCENOT & FILS ou en raison d’éventuelles erreurs d’ordre typographique.
Le Prix du produit indiqué s’entend, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont en supplément. Ils sont variables en fonction des quantités demandées et du lieu de livraison. Le montant des frais de port s’affiche lors de la saisie de la commande.
Sauf indications contraires, les frais de livraison sont toujours à la charge de l’Acheteur.
ARTICLE 3. LA COMMANDE
La SARL VINCENOT & FILS se réserve la possibilité de ne pas accepter une commande, pour un motif légitime correspondant à un problème lié à une anormalité de la commande ou de la livraison à effectuer.
Il est précisé que les ventes s’effectuent uniquement par multiple de 3 bouteilles (3 bouteilles, 6 bouteilles, 9 bouteilles…) Ces lots peuvent faire l’objet de panachage entre différents produits.
Toute commande sera honorée dans la limite des stocks disponibles. Au cas où, (i) un même Produit fait l’objet d’une commande par plusieurs Acheteurs à la fois et (ii) ce Produit n’est plus disponible en quantité suffisante pour satisfaire l’ensemble des commandes, celui-ci sera vendu suivant l’ordre chronologique des commandes passées par les Acheteurs selon le principe « Premier arrivé, premier servi ».
En cas d’indisponibilité des produits après que l’Acheteur ait passé commande, la SARL VINCENOT & FILS s’engage à prévenir par email l’Acheteur dans les meilleurs délais. L’Acheteur pourra alors demander l’annulation de sa commande ou demander un échange des produits. En cas d’annulation de la commande, le remboursement se fera au plus tard dans les quinze (15) jours suivant l’encaissement des sommes versées.
Les photos et visuels des Produits sont communiqués à titre illustratif et ne sont pas contractuels.
La SARL VINCENOT & FILS n’est pas le producteur de l’ensemble des produits mis en ligne.
ARTICLE 4. PAIEMENT
Toute commande ne peut être validée que si elle est accompagnée d’un règlement par carte bancaire de la totalité du prix TTC et si le montant a été crédité sur le compte bancaire de la SARL VINCENOT & FILS.
L’Acheteur renseigne des données exactes, complètes et non frauduleuses lors du paiement de la commande. L’Acheteur déclare et garantit qu’il est pleinement capable et autorisé à utiliser la carte bancaire et qu’il dispose des fonds suffisants, sur le compte bancaire rattaché à la carte bancaire utilisée, pour le paiement de sa commande.
La SARL VINCENOT & FILS, avec les services de l’établissement financier Crédit Agricole peut être amenée à effectuer des contrôles pour s’assurer de la validité des paiements et de donc de demander certaines pièces justificatives à l’Acheteur, que celui-ci s’engage à faire parvenir sous quarante-huit heures. En cas de non-réception de ces pièces dans les délais prévus ou de réception de pièces non conformes, la SARL VINCENOT & FILS se réserve le droit d’annuler la ou les commandes.
La SARL VINCENOT & FILS a adopté les systèmes de sécurisation les plus performants à ce jour, et qui établissent une connexion cryptée directement entre l’Acheteur et la banque.
La SARL VINCENOT & FILS utilise la solution Systempay, utilisant le procédé? de cryptage SSL (Secure Socket Layer) et 3D Secure mais se réserve, à tout moment, le droit de changer de système.
La SARL VINCENOT & FILS n’a en aucun cas accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement que l’Acheteur utilise lors du paiement. C’est pourquoi les coordonnées bancaires de l’Acheteur lui seront demandées à chaque nouvelle commande.
Bien que la SARL VINCENOT & FILS utilise un logiciel de sécurité crypté, la sécurité des informations et des paiements transmis par Internet ou via e-mail ne peut être garantie. La SARL VINCENOT & FILS ne saura être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation de moyens de communication électroniques.
ARTICLE 5. RESERVE DE PROPRIETE
Les vins demeurent la propriété de la SARL VINCENOT & FILS jusqu’au règlement complet du prix entre ses mains par le Client. Le Client assure la marchandise sous réserve de propriété. La responsabilité de la garde et de la conservation des vins incombe au Client si, avant paiement complet du prix, les vins lui ont été livrés.
ARTICLE 6. LIVRAISON
Modalité de livraison
La livraison est effectuée après réception du versement intégral du prix. La SARL VINCENOT & FILS expédie uniquement en France, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Allemagne, Italie, Espagne et Portugal. La commande est expédiée à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la prise de commande. La responsabilité de la SARL VINCENOT & FILS ne saurait donc en aucun cas être engagée à quelque titre que ce soit en cas d’erreur de saisie, de la part du client, lors de la commande. Il lui incombera de contacter la SARL VINCENOT & FILS dans les conditions prévues à l’article 14.
Dans le cas d’une commande de moins de 12 bouteilles, la livraison est effectuée par COLISSIMO. Dans le cas d’une commande comprenant plus de 12 bouteilles, la livraison est effectuée par GEODIS.
Pour une livraison dans un pays autre que ceux mentionnés ci-dessus, le Client doit adresser une demande par le biais du formulaire contact afin de connaître les modalités et le surcoût éventuel lié à cette commande.
Délais de livraison
L’expédition interviendra dans un délai maximum de 10 jours ouvrés à compter de la réception de la commande, sous réserve du paiement complet du prix. Le client recevra un email confirmant l’expédition de sa commande qui précisera le numéro de suivi du transporteur. Le client ne pourra dénoncer le contrat si le dépassement de la date limite de livraison est dû à un cas de force majeure (grève, émeute, accident…).
Frais de port
Les frais de port sont calculés automatiquement à la prise de commande.
Livraison
Les produits voyagent aux risques et périls du Client auquel il appartient de vérifier l’état, la qualité, la quantité des produits commandés lors de la livraison, et donc la conformité du contenu par rapport à la commande passée.
Dans le cas d’anomalies constatées à la livraison, le Client s’engage à faire part à réception de toute anomalie concernant ces produits, notamment par le biais de réserves sur le document de transport, en produisant tout justificatif nécessaire à la démonstration de ces anomalies et à confirmer les anomalies constatées à la SARL VINCENOT & VINCENOT par mail à contact@chateaudeparnay.fr dans un délai de 3 jours suivant la réception des produits. Le Client devra fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatées.
Il appartient au client, en cas d’avarie des marchandises livrées ou manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur, que celui-ci ait été affrété par la SARL VINCENOT & FILS ou par le Client. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec AR auprès du transporteur, conformément à l’article L. 133-3 du code de commerce, et dont copie sera adressée simultanément à la SARL VINCENOT & FILS, sera réputé accepté par le Client.
ARTICLE 7. DROIT DE RETRACTATION
En application de l’article L 121-21 du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la date de réception des produits commandés. Le délai de remboursement est de 14 jours ouvrés à compter de la réception de la demande de rétractation. Le client doit retourner, dans les mêmes délais, les produits à l’adresse indiqué à l’article 14, dans un parfait état de revente et emballage d’origine, sans aucune trace ou marque.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit, dans le délai indiqué ci-dessus, adresser à la SARL VINCENOT & FILS, une lettre recommandée avec accusé de réception indiquant sa volonté d’user du droit de rétractation. Le Client doit retourner les produits avec une copie de la facture, et le formulaire complété. Les risques et les frais de retour sont à la charge du Client. Sans le respect de l’ensemble de ces conditions, le retour ne sera pas accepté.
La SARL VINCENOT & FILS s’engage à rembourser le Client dans un délai de 14 jours ouvrés à compter de la réception de la lettre recommandée avec avis de réception mentionnée ci-dessus, ou du formulaire de rétractation, tous les deux accompagnés des marchandises. Le remboursement s’effectue sur le compte bancaire du Client utilisé pour le paiement des produits retournés.
La SARL VINCENOT & FILS se réserve le droit de déduire toute somme à rembourser, le cas échéant, correspondant à des produits manquants, ou de différer le remboursement en attente du retour des produits.
ARTICLE 8. RESPONSABILITE ET GARANTIES
Les produits vendus sont conformes à la réglementation en vigueur en France. Les Produits fournis bénéficient de plein droit de la garantie légale de conformité, de la garantie légale contre les vices cachés.
Anomalies ou vice-caché
Les réclamations sur les vices apparents ou la non-conformité des produits livrés par rapport aux produits commandés devront être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à la SARL VINCENOT & FILS dans les 8 jours de la réception des produits ou de la découverte du vice caché, à l’exclusion de tout problème de détérioration lié au transport. Le Client doit fournir toute justification quant à la réalité des vices ou des anomalies constatées. Le Client devra mentionner expressément le numéro de lot concerné.
Le Client devra laisser la SARL VINCENOT & FILS procéder à la constatation de ces vices et le cas échéant y apporter une solution. Le Client s’abstiendra donc d’intervenir lui-même ou de recourir à un tiers à cette fin. Le Client devra par ailleurs prendre toutes dispositions pour ne pas aggraver le vice constaté, le non-respect de cette condition excluant toute action en responsabilité le cas échéant engagée à l’encontre de la SARL VINCENOT & FILS.
Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord express de la SARL VINCENOT & FILS et donnera lieu à l’établissement d’un remboursement au profit du Client après vérification des produits. Les frais et risques demeurent à la charge du Client. A défaut de réception du produit par la SARL VINCENOT & FILS, aucun remboursement ne pourra être accordé, la SARL VINCENOT & FILS étant dans l’impossibilité de constater les anomalies éventuelles.
Dommages et préjudices subis par le Client
Lorsque la responsabilité de la SARL VINCENOT & FILS est engagée suite à une faute de sa part, la réparation trouvera à s’appliquer pour les seuls dommages directs, personnels et certains que le Client a subi. Il est exclu tout dommage et préjudice indirect et immatériel.
Dommages liés au site internet
La SARL VINCENOT & FILS ne saurait être tenu responsable des dommages causés au système informatique du Client ni des pertes ou dommages éventuels qui seraient subis à la suite de la navigation sur le site internet.
La SARL VINCENOT & FILS décline toute responsabilité du fait notamment de toute interruption du Site, de la survenance de bug, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
En cas de maintenance, la SARL VINCENOT & FILS se réserve le droit d’interrompre son service et fera ses meilleurs efforts pour en avertir préalablement la Clientèle.
ARTICLE 9. COMPTE CLIENT
La SARL VINCENOT & FILS se réserve le droit de mettre fin à tout moment au Compte Utilisateur par e-mail, moyennant un préavis raisonnable. En cas de non-respect des obligations inhérentes à la responsabilité de l’Acheteur ainsi que de manquement à ses obligations essentielles, l’accès à son Compte Utilisateur peut être, immédiatement et sans préavis, temporairement ou définitivement suspendu au moyen de la désactivation de son Compte Utilisateur et ce, sans préjudice des autres droits de la SARL VINCENOT & FILS.
L’Acheteur pourra supprimer son Compte Utilisateur par simple envoi d’un e-mail avec accusé de réception. L’Acheteur et la SARL VINCENOT & FILS auront alors quinze (15) jours ouvrables pour honorer leurs engagements respectifs, notamment pour la SARL VINCENOT & FILS, honorer ses commandes avec la même attention qu’auparavant et pour l’Acheteur rester redevable de tout montant dû, jusqu’à suppression effective du Compte Utilisateur. La SARL VINCENOT & FILS s’engage à effacer le Compte Utilisateur ainsi que toutes les informations et données s’y rattachant.
ARTICLE 10. PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble du Site internet et toute communication publicitaire (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos…) est la propriété de la SARL VINCENOT & FILS ou est utilisé avec l’autorisation des titulaires des droits en cause. Toute reproduction partielle ou intégrale, de même que la création de liens hypertextes sont interdits sans accord expresse et préalable de la SARL VINCENOT & FILS.
Le Client acquière les produits de la SARL VINCENOT & FILS en l’état. Le Client ne saurait acquérir, modifier, exploiter ou déposer un quelconque droit de propriété intellectuelle, dessins, modèles et marques appartenant à la SARL VINCENOT & FILS, et notamment sur les produits, documents, slogans, dénominations, marques et autres supports publicitaires ou de conditionnement créés par la SARL VINCENOT & FILS.
Toute exploitation, production, modification et plus généralement toute utilisation contraire aux droits de la SARL VINCENOT & FILS, donnera lieu de la part de la SARL VINCENOT & FILS à toute action de son choix tant civile que pénale afin de faire cesser ces comportements et réparer le préjudice subi.
ARTICLE 11. FORCE MAJEURE
La SARL VINCENOT & FILS se réserve la faculté de suspendre ou de résilier tout ou partie de la vente, de plein droit, en cas d’évènements de force majeure ou de cas fortuits, tels que, notamment, les grèves, lock-out, les intempéries, les quantités insuffisantes de produits sur le marché, susceptibles d’arrêter ou de réduire la vente de ces produits ou toutes causes non directement et exclusivement imputables à la SARL VINCENOT & FILS. Celle-ci informera le Client à ce titre dans de brefs délais. Les commandes en cours sont donc reportées à la fin de l’événement de force majeure.
ARTICLE 12. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande, à la livraison et l’établissement de sa commande.
Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur qui seraient en charge de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur, d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations qui le concernent.
Le Vendeur récupère sur le présent site que les données personnelles communiquées à l’initiative des Clients. Le Vendeur s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations recueillies sauf dans le cas de l’exécution de la commande.
Conformément au RGPD, le Client est informé que le responsable de traitement des données est la SARL VINCENOT & FILS Château de Parnay 1 rue Antoine Cristal 49730 PARNAY. Contact : contact@chateaudeparnay.fr
Le Vendeur est susceptible de traiter vos informations personnelles :
- Aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé : préparation commande, livraison de produits,
- Aux fins de création d’un compte client,
- Aux fins de recueillir des informations permettant d’améliorer le site, les produits et services,
- Aux fins de pouvoir contacter le Client à propos du suivi, de la relation et de la satisfaction client,
- Aux fins de proposer des offres commerciales et/ou d’informer par le biais d’emailing.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de toute information personnelle le concernant sur simple demande écrite à l’adresse postale ou par email.
ARTICLE 13. LOI APPLICABLE
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française aussi bien pour les règles de forme que pour les règles de fonds. Toutes contestations relatives à l’interprétation et l’exécution des présentes conditions générales de ventes, et plus généralement tous litiges seront portés devant le Tribunal de Commerce d’Angers. La langue française prévaudra sur toute autre traduction au cas de contestation, litige, difficulté d’interprétation ou d’exécution des conditions générales de vente et de façon plus générale concernant les relations existantes entre les parties.
ARTICLE 14. CONTACT
Identification du vendeur :
SARL VINCENOT & FILS
1 Rue Antoine Cristal
Château de Parnay
49730 PARNAY
RCS ANGERS 493 782 965
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 2149782965
Pour toute question ou réclamation relative aux produits et services, à sa commande, à ses données personnelles, au droit de rétractation, l’application de la garantie des produits, le Client peut contacter la SARL VINCENOT & FILS aux coordonnées suivantes :
Adresse postale : 1 rue Antoine Cristal – 49730 PARNAY
Adresse électronique : contact@chateaudeparnay.fr
Téléphone : 09 67 86 77 59 – Du Mardi au Samedi de 10h à 18h00.
